Ordre du jour du Conseil Municipal

Vendredi 21 décembre 2001

Mme GRIESBECK
1 - Etat n° 4 de régularisation des Autorisations Spéciales.

Mme THULL
2 - Intégration comptable d'un terrain cédé.

M. THIL
3 - Versement d'acomptes sur subventions au titre de l'année 2002.

Mlle RAFFIN
4 - Lancement du marché d'actions de promotion, d'information et de relations publiques.

M. JEAN
5 - Garantie d'emprunt.

Mme GRIESBECK
6 - Tarifs municipaux 2002.

M. MULLER
7 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l'Assainissement transféré au SIVOM - Exercice 2000.

M. MULLER
8 - Renforcement de l'Alimentation en eau de la station d'Hauconcourt et du Nord de l'Agglomération.

M. GREGOIRE
9 - Construction d'une passerelle piétonne et cycliste sur la Digue des Pucelles - Financement complémentaire.

M. VETTER
10 - Aménagement de tronçons des rues de la Vachotte et Monceau dans le cadre de l'implantation de la déchèterie du Pas du Loup à Magny - Approbation du projet et financement des travaux - Participation du SIVOM de l'Agglomération Messine.

M. GREGOIRE
11 - Transaction avec la Société POMONA en vue de la réduction de l'indemnité d'occupation sans titre due pour l'année 2001.

Mme HELLENBRAND-GIRARD
12 - Prolongation du bail emphytéotique consenti au Centre Communal d'Action Sociale sur l'immeuble 10 rue des Récollets.

M. TIERCELIN
13 - Acquisition de terrains (2 cas).

M. NAZEROLLAS
14 - Contrat d'assurances "Dommages aux biens". Marché négocié suite à Appel d'Offres infructueux.

Mme GRIESBECK
15 - ZAC concédées à la SAREM - La Grange-aux-Bois - Les Hauts de Queuleu - Actualisation des bilans financiers prévisionnels.

M. SAPAC
16 - ZAC concédées à la SAREM - Sébastopol - Petite Voëvre.- Actualisation des bilans financiers prévisionnels.

M. JACQUAT
17 - Grand Projet de Ville de Metz-Borny - Marché de maîtrise d'oeuvre.

M. JACQUAT
18 - Grand Projet de Ville de Metz-Borny - Constitution d'un Groupement d'Intérêt Public ( G.I.P. ).

Mme HELLENBRAND-GIRARD
19 - Attribution de subventions à divers organismes.

M. LAFRAD
20 - Abattoir Public - Fixation du taux de la taxe d'usage pour l'année 2002 et approbation des tarifs SICADIME.

M. THIL
21 - LA PERICHOLE - Contrat de coproduction.

Mme JACOB
22 - Mise à disposition du spectacle " Musique Tzigane ".

M. le Maire
23 - Modalités de réduction du temps de travail dans les services municipaux.

Mme APAYDIN-SAPCI
24 - Avenant à Contrat de travail.

M. TRITSCHLER
25 - Modification de l'article 14 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

M. le Maire
26 - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mars 2001 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

27 - Questions orales